Politique de confidentialité de CourbetAI
Ce document explique de manière générale quelles informations peuvent être collectées lors de l’utilisation du site, comment elles sont utilisées et comment exercer vos choix. Il s’agit d’un modèle général à adapter.
Modèle général et modifiable — ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité à une réglementation spécifique.
Remplacez tous les passages entre crochets [à compléter] par vos informations réelles avant publication.
Un texte général, à personnaliser selon votre usage réel
Cette page est un projet de politique de confidentialité fourni à titre informatif. Elle ne reflète pas nécessairement l’ensemble de vos pratiques et ne remplace ni une revue juridique ni une analyse de la réglementation applicable à votre situation.
Champ d’application
Sauf indication contraire à compléter, cette politique décrit le traitement des informations collectées via les pages de ce site CourbetAI, y compris les formulaires de contact ou de configuration et la navigation sur le site.
Si vous ajoutez des comptes utilisateurs, des newsletters, des outils d’analyse, des paiements ou des services tiers, décrivez-les ici de façon précise : [à compléter].
Comment lire ce document
- Section 1–3 : quelles informations sont concernées et pourquoi.
- Section 4–7 : conservation, partage, sécurité et cookies.
- Section 8–10 : vos choix, vos droits et les mises à jour.
Informations concernées et finalités générales
Adaptez les catégories ci-dessous à votre réalité. Ne conservez que les types de données que vous traitez effectivement.
Informations transmises via le site
Exemples généraux à conserver uniquement si applicables.
- Contenu des messages envoyés via la page contact.html : [à compléter — ex. nom, coordonnées, objet].
- Informations saisies dans un formulaire de configuration ou de demande : [à compléter].
- Préférences communiquées : [à compléter, le cas échéant].
Informations techniques générales
Selon la configuration de votre hébergement et de vos outils.
- Journaux techniques de base : [à compléter — ex. pages visitées, horodatage].
- Données d’appareil et de navigateur : [à compléter, si collectées].
- Mesures d’audience, le cas échéant : [outil à préciser ou supprimer].
Pourquoi ces informations peuvent être utilisées
Décrivez uniquement les utilisations réelles. Exemples de formulation générale à adapter :
- Répondre aux demandes envoyées via le site et assurer le suivi des échanges.
- Assurer le fonctionnement, la sécurité et la maintenance du site.
- Comprendre l’utilisation générale du site et l’améliorer, le cas échéant.
- Respecter les obligations légales applicables, le cas échéant : [à préciser].
Si vous vous appuyez sur un fondement juridique particulier ou sur le consentement pour certains traitements, décrivez-le ici avec précision : [à compléter]. Ne reprenez cette phrase que si elle correspond à votre situation.
Durée de conservation, destinataires et sécurité
Ces paragraphes doivent refléter vos pratiques réelles d’hébergement, de sous-traitance et de sécurité.
4. Durées de conservation
Conservez les informations uniquement le temps nécessaire aux finalités décrites, sauf obligation différente. À préciser :
- Messages et demandes : [durée et critères à compléter].
- Journaux techniques : [durée à compléter].
- Critères de suppression ou d’archivage : [à compléter].
5. Destinataires éventuels
Indiquez si des tiers interviennent, et dans quel rôle.
- Hébergeur du site : [nom et rôle à compléter].
- Outils techniques ou de mesure : [liste à compléter ou mention « aucun »].
- Autorités, uniquement lorsque requis : [à préciser, le cas échéant].
6. Sécurité
Décrivez les mesures générales mises en place, sans promettre une sécurité absolue. Exemple de formulation à adapter : nous appliquons des mesures organisationnelles et techniques raisonnables pour protéger les informations contre l’accès non autorisé, la perte ou l’altération, telles que [mesures à compléter — ex. accès restreint, mises à jour, chiffrement des échanges].
Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible. En cas d’incident affectant vos informations, nous prendrons les mesures appropriées selon la situation : [procédure à compléter].
7. Transferts et mineurs
Si des informations sont hébergées ou traitées dans d’autres pays, indiquez-le ici : [pays, garanties ou supprimer ce paragraphe]. Ce site n’est pas destiné à un public spécifique et nous ne cherchons pas à collecter volontairement des informations d’enfants : [âge limite ou procédure à préciser, le cas échéant].
Accéder, corriger ou demander la suppression de vos informations
Selon votre situation et la réglementation applicable, vous pouvez disposer de droits sur vos informations personnelles.
De manière générale, vous pouvez nous contacter pour demander l’accès à vos informations, leur correction, leur suppression ou la limitation de certains usages, ainsi que pour exprimer vos préférences. Décrivez ici la procédure exacte que vous appliquez : [canal, délai de réponse et justificatifs éventuels à compléter].
- Contact : utilisez la page contact.html en précisant l’objet « vie privée ». [Ajoutez tout autre moyen prévu].
- Réponse : [délai indicatif et étapes de vérification à compléter].
- Recours : [autorité ou voie de recours applicable à votre cas, à compléter le cas échéant].
Vous pouvez également ajuster les paramètres de votre navigateur pour limiter certains traceurs. Voir la section cookies ci-dessous.
Illustration générale. Décrivez vos coordonnées et procédures réelles dans le texte, sans ajouter d’informations non vérifiées.
Cookies et technologies similaires
Conservez uniquement les paragraphes qui correspondent aux outils réellement utilisés sur ce site.
8.1 Cookies nécessaires
Certains éléments techniques peuvent être indispensables au fonctionnement et à la sécurité du site, par exemple l’équilibrage de charge ou la mémorisation d’un choix d’affichage.
- Finalité : [à compléter].
- Durée : [à compléter].
- Gestion : paramètres du navigateur.
8.2 Mesure d’audience
Si vous utilisez un outil de mesure, indiquez-le ici. Sinon, supprimez ce bloc.
- Outil utilisé : [nom ou « aucun outil »].
- Données mesurées : [à compléter].
- Choix : [mécanisme d’opposition à décrire].
8.3 Tiers et préférences
Si des contenus ou boutons tiers sont intégrés, ils peuvent appliquer leurs propres règles.
- Services tiers : [liste ou « aucun »].
- Documentation tierce : [liens à ajouter].
- Contrôle : paramètres du navigateur et du système.
Mises à jour, contact et questions fréquentes
Derniers éléments généraux à adapter avant publication.
9. Modifications de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette politique pour refléter l’évolution du site ou de nos pratiques. La version applicable est celle publiée sur cette page, avec la date indiquée en tête : [procédure d’information en cas de changement important à compléter, par exemple mention sur le site]. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.
10. Nous contacter
Pour toute question relative à cette politique ou à vos informations, utilisez la page contact.html. Ajoutez ici vos coordonnées dédiées à la vie privée et votre délai de traitement habituel : [à compléter]. N’ajoutez pas d’adresse, de numéro ou de nom de contact qui ne serait pas exact.
Collectez-vous des données sensibles ou financières ?
Ce modèle ne prévoit pas une telle collecte. Si vos formulaires demandent des informations sensibles, financières ou d’identification détaillée, décrivez-les explicitement, justifiez leur nécessité et renforcez les mesures de protection décrites. [À compléter ou supprimer]. Les analyses de CourbetAI n’exigent pas, en principe, la transmission d’informations sensibles via le site.
Que faire si je ne souhaite pas être recontacté ?
Indiquez-le dans votre message via la page contact ou utilisez le moyen d’opposition que vous mettez à disposition : [à compléter]. Nous traiterons votre demande selon les modalités décrites à la section « Vos choix et droits ».
Cette politique couvre-t-elle les sites tiers ?
Non. Si vous quittez ce site via un lien externe, la politique du site tiers s’applique. Nous vous invitons à la consulter directement. Listez ici les principaux liens sortants, si utile : [à compléter, facultatif].
Où trouver les documents associés ?
Consultez les conditions d’utilisation (terms.html) pour les règles d’usage du site et la page contact.html pour nous écrire. En cas de contradiction entre un résumé et la présente politique, la version détaillée de chaque section prévaut après adaptation.
Note de rédaction à supprimer avant publication : remplacez tous les crochets, fixez une date de dernière mise à jour réelle, supprimez les exemples non utilisés et conservez une copie des versions précédentes si votre pratique l’exige.